Saint-Léger-les-Vignes
  • home
  • Découvrir
    Actualités Bâtiments municipaux Histoire et patrimoine Nantes Métropole Nouveaux habitants Plan de la Ville Présentation
  • Vie citoyenne
    Arrêtés municipaux Budget municipal Commissions municipales Conseils citoyens Conseils municipaux Contact Mairie Démarches personnelles Elu.e.s du Conseil Municipal Marchés publics Numéros utiles Participation citoyenne Publications municipales Les services municipaux
  • Vie quotidienne
    Actions sociales, Santé & Solidarités Environnement Jeunesse Petite enfance Transports Urbanisme et aménagement du territoire Vie économique Vie scolaire et périscolaire
  • Sortir, Bouger, Découvrir
    Petites annonces Vie associative Vie culturelle Vie touristique
  • search

Conseils municipaux

Accueil / Vie citoyenne / Conseils municipaux

Recherche par année -

Date Nom
01/03/2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er mars 2022

27/01/2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2022

27/01/2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2022

14/12/2021

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

14/12/2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

16/11/2021

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2021

16/11/2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2021

21/09/2021

Procès Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2021

21/09/2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2021

06/07/2021

Procès Verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2021

1 -2 -3 -4 -5 -6 - 7 -8 -9
×

N° utiles

Commune de Saint-Léger-les-Vignes

16 rue de Nantes

44710 Saint-Léger-les-Vignes - FRANCE

+33 2 40 31 50 32

Liens

Portail service enfance Préfecture de Loire Atlantique Département de Loire Atlantique Région Pays de la Loire Médiathèque Le Jardin des Livres

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes